{"id":48573,"date":"2023-02-07T10:35:09","date_gmt":"2023-02-07T10:35:09","guid":{"rendered":"https:\/\/www.lapluma.net\/?p=48573"},"modified":"2023-02-11T14:12:52","modified_gmt":"2023-02-11T14:12:52","slug":"ecuador-consultas-y-referendos","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.lapluma.net\/fr\/2023\/02\/07\/ecuador-consultas-y-referendos\/","title":{"rendered":"\u00c9quateur : Consultations populaires et r\u00e9f\u00e9rendums"},"content":{"rendered":"

Au cours du XIXe <\/sup>si\u00e8cle, la \u00ab d\u00e9mocratie \u00bb \u00e9quatorienne – comme dans toute l\u2019Am\u00e9rique latine \u2013 repr\u00e9sentait un id\u00e9al \u00e9loign\u00e9 des r\u00e9alit\u00e9s sociales du pays. Celui-ci \u00e9tait soumis \u00e0 l\u2019emprise des familles de propri\u00e9taires terriens, de marchands et de banquiers, qui firent stagner la croissance \u00e9conomique et le d\u00e9veloppement du bien- \u00eatre social. <\/span>Dans ces conditions, il semble \u00e9trange que le pr\u00e9sident Gabriel Garc\u00eda Moreno<\/a> ait convoqu\u00e9 le premier r\u00e9f\u00e9rendum de l\u2019histoire nationale afin d\u2019approuver la Constitution de 1869. <\/span>Il r\u00e9ussit \u00e0 atteindre son but et la Constitution consacr\u00e9 le syst\u00e8me conservateur, proclama la religion catholique comme seule religion reconnue par l\u2019\u00c9tat et instaura l\u2019obligation d\u2019\u00ab\u00eatre catholique \u00bb pour \u00eatre citoyen.<\/span><\/p>\n

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Les 12 autres consultations populaires et r\u00e9f\u00e9rendums que l\u2019\u00c9quateur a connus appartiennent \u00e0 l\u2019histoire contemporaine. <\/span>Le 15 janvier 1978, un choix fut fait entre deux projets et la nouvelle Constitution l\u2019emporta. Celle-ci entra en vigueur avec l\u2019investiture de Jaime Rold\u00f3s<\/a> (1979-1981), premier pr\u00e9sident du long cycle \u00ab d\u00e9mocratique \u00bb du pays.<\/span><\/p>\n

Cette Charte renfor\u00e7a les capacit\u00e9s de l\u2019\u00c9tat, d\u00e9finit quatre secteurs de l\u2019\u00e9conomie (priv\u00e9, public, mixte et communautaire), fit reconna\u00eetre les ressources nationales strat\u00e9giques et garantit les droits individuels et sociaux.<\/span><\/p>\n

Le 1er<\/sup> juin 1986, Le\u00f3n Febres Cordero<\/a> instaura le premier gouvernement oligarchique en faveur du patronat de cette \u00e9poque. Par ailleurs, il demanda au peuple de se prononcer sur une seule question, afin que les \u00abind\u00e9pendants\u00bb puissent \u00eatre candidats, sans exiger d\u2019affiliation \u00e0 un parti. Mais il fut battu,<\/strong> car les citoyens en faveur du NON se mobilis\u00e8rent pour exprimer leur rejet du gouvernement, qui \u00e9tait devenu un r\u00e9gime despotique et r\u00e9pressif.<\/span><\/p>\n

Lors du r\u00e9f\u00e9rendum organis\u00e9 par Sixto Dur\u00e1n-Ball\u00e9n<\/a> le 28 ao\u00fbt 1994, la m\u00eame question obtint un OUI sur 7 questions : la possibilit\u00e9 de r\u00e9formes constitutionnelles, la limitation des pouvoirs du Congr\u00e8s sur le budget et les fonds publics, l\u2019\u00e9lection des d\u00e9put\u00e9s de l\u2019assembl\u00e9e nationale, la r\u00e9\u00e9lection et la possibilit\u00e9 d\u2019acqu\u00e9rir une seconde nationalit\u00e9. <\/span>Le gouvernement, qui souhaitait consolider sa gestion, obtint un soutien.<\/span><\/p>\n

Cependant, le 26 novembre 1995, le pr\u00e9sident Sixto Dur\u00e1n-Ball\u00e9n poursuivit la politique \u00e9conomique n\u00e9o-lib\u00e9rale n\u00e9e sous le r\u00e9gime de L\u00e9on Febres Cordero. Par cons\u00e9quent, il fut confiant \u00e0 l\u2019id\u00e9e d\u2019obtenir le soutien populaire pour un nouveau processus de consultation portant sur 11 questions : le th\u00e8me de la d\u00e9centralisation, les ressources nationales, la paralysie des services publics, la dissolution du Congr\u00e8s, les \u00e9lections r\u00e9gionales et uninominales, la pr\u00e9sidence du Congr\u00e8s, les r\u00e9formes du syst\u00e8me judiciaire, la cr\u00e9ation de la Cour constitutionnelle, et surtout la possibilit\u00e9 de \u00ab privatiser \u00bb la s\u00e9curit\u00e9 sociale. <\/span>Le pays rejeta toutes les questions, exprimant son refus de la voie n\u00e9olib\u00e9rale et oligarchique du dirigeant.<\/span><\/p>\n

Le 25 mai 1997, le pr\u00e9sident int\u00e9rimaire Fabi\u00e1n Alarc\u00f3n<\/a> eut recours \u00e0 une consultation populaire au sujet de 13 questions. L\u2019objectif de cette consultation \u00e9tait de faire durer son gouvernement apr\u00e8s le renversement du r\u00e9gime corrompu de son pr\u00e9d\u00e9cesseur Abdal\u00e1 Bucaram<\/a>; et ce malgr\u00e9 le fait que les questions portaient sur la possibilit\u00e9 d\u2019une Assembl\u00e9e constituante, la r\u00e9glementation des partis politiques, l\u2019int\u00e9gration des organes de contr\u00f4le, la modernisation du pouvoir judiciaire et m\u00eame l\u2019adoption de la r\u00e9vocation du mandat.<\/span><\/p>\n

Des ann\u00e9es plus tard, le 26 novembre 2006, Alfredo Palacio<\/a> consulta le peuple \u00e9quatorien sur 3 questions vraiment inutiles. En effet, ces questions visaient en fin de compte \u00e0 donner la priorit\u00e9 \u00e0 l\u2019investissement public dans la sant\u00e9, ce que n\u2019importe quel gouvernement d\u00e9cid\u00e9 et efficace pouvait faire.<\/span><\/p>\n

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Rafael Correa<\/a> convoqua 4 consultations populaires : d\u2019abord\u00a0 sur la tenue d\u2019une Assembl\u00e9e constituante le 15 avril 2007, puis pour l\u2019approbation d\u2019une nouvelle Constitution<\/a> le 28 Septembre 2008. <\/span>Il fut largement soutenu et une nouvelle Constitution vit le jour. Celle-ci ouvrit la voie \u00e0 une \u00e9conomie sociale, un \u00c9tat pluriethnique et \u00e0 de plus grandes garanties sociales. <\/span>Cette Charte n\u2019a jamais \u00e9t\u00e9 du go\u00fbt de la droite n\u00e9olib\u00e9rale, et aujourd\u2019hui il y a m\u00eame des secteurs qui demandent un retour \u00e0 la Constitution de 1998.<\/span><\/p>\n

Le gouvernement de Rafael Correa s\u2019inscrivit dans la continuit\u00e9 du progressisme latino-am\u00e9ricain du XXIe<\/sup> si\u00e8cle. Il r\u00e9alisa des investissements publics et am\u00e9liora les conditions \u00e9conomiques et sociales du pays. Ces am\u00e9liorations furent des r\u00e9alisations reconnues dans les rapports des principales organisations internationales.<\/span><\/p>\n

Le 7 mai 2011, il tint une autre consultation populaire portant sur 10 questions traitant de diverses mati\u00e8res p\u00e9nales : l\u2019interdiction aux entreprises financi\u00e8res de soutenir les entreprises de m\u00e9dias, les r\u00e9formes du syst\u00e8me judiciaire, l\u2019interdiction des casinos et des jeux d\u2019argent, ainsi que des spectacles impliquant la mort d\u2019animaux, la loi sur les m\u00e9dias, le d\u00e9lit d\u2019enrichissement illicite et la non-affiliation au syst\u00e8me de s\u00e9curit\u00e9 sociale (IESS1<\/sup><\/a>) comme infraction p\u00e9nale.<\/span><\/p>\n

Et le 19 f\u00e9vrier 2017, l\u2019unique question d\u2019une autre consultation visant \u00e0 interdire \u00e0 ceux qui ont des biens ou des capitaux dans des paradis fiscaux d\u2019occuper des fonctions \u00e9lectives, eut d\u2019\u00e9normes r\u00e9percussions, de m\u00eame qu\u2019il y eut une r\u00e9sistance de la part des \u00e9lites. Dans toutes les consultations et r\u00e9f\u00e9rendums, les propositions du gouvernement ont remport\u00e9 une victoire \u00e9crasante.<\/span><\/p>\n

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Eric Toussaint d\u00e9crit le processus qui, en \u00c9quateur en 2007-2008, a conduit \u00e0 l\u2019adoption d\u2019une nouvelle constitution.<\/a> Interview r\u00e9alis\u00e9e par le cin\u00e9aste Pierre Carles et mont\u00e9e par Eleni Tsekeri,<\/figcaption><\/figure>\n

Len\u00edn Moreno<\/a> op\u00e9ra un changement radical dans la conduite de l\u2019\u00c9tat par rapport \u00e0 la d\u00e9cennie qui venait de s\u2019\u00e9couler. Il mit fin aux acquis sociaux du gouvernement pr\u00e9c\u00e9dent, instaura une pers\u00e9cution sans pr\u00e9c\u00e9dent du \u00abcorreisme2<\/sup><\/a> \u00bb et restaura le mod\u00e8le \u00e9conomique n\u00e9olib\u00e9ral, les liens de d\u00e9pendance avec les capitaux \u00e9trangers et les politiques imp\u00e9rialistes.<\/span><\/p>\n

Le 4 f\u00e9vrier 2018, il organisa une consultation populaire sur 7 questions : la sanction pour fait de corruption, le retour \u00e0 un quinquennat non renouvelable, la restructuration du Conseil de la participation citoyenne et du contr\u00f4le social (CPCCS*) charg\u00e9 de d\u00e9signer les instances de contr\u00f4le, la prescription pour les crimes sexuels, l\u2019interdiction de l\u2019industrie mini\u00e8re dans les zones sensibles, l\u2019abrogation de la loi sur la plus-value et la r\u00e9duction des zones d\u2019exploitation p\u00e9troli\u00e8re. <\/span>Le gouvernement obtint le soutien des citoyens.<\/span><\/p>\n

Le triomphe \u00e0 la pr\u00e9sidence de Guillermo Lasso<\/a> s\u2019inscrit dans la continuit\u00e9 du gouvernement de Moreno. Celui-ci a d\u00e9finitivement consolid\u00e9 un gouvernement n\u00e9olib\u00e9ral au service du patronat. Il fut soutenu par un bloc au pouvoir sans pr\u00e9c\u00e9dent gr\u00e2ce \u00e0 l\u2019h\u00e9g\u00e9monie des grands groupes financiers et m\u00e9diatiques et la domination des forces de la droite. <\/span>Le dimanche 5 f\u00e9vrier 2023, le gouvernement de Lasso a appel\u00e9 \u00e0 un vote sur 8 questions.<\/a><\/span><\/p>\n

Les questions portaient sur l\u2019extradition, l\u2019autonomie du minist\u00e8re public, la r\u00e9duction du nombre de d\u00e9put\u00e9s de l\u2019assembl\u00e9e nationale, l\u2019inscription des partis, les autorit\u00e9s de contr\u00f4le, la restructuration du CPCCS3<\/sup><\/a>, le sous-syst\u00e8me de protection des eaux et la compensation pour le soutien \u00e0 la production de services environnementaux. Le Non l\u2019a emport\u00e9 pour les 8 questions.<\/span><\/p>\n

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\u00c0 la consultation populaire du 5 f\u00e9vrier dernier, les \u00c9quatoriens ont dit Non au banquier Lasso, contest\u00e9 et devenu ill\u00e9gitime.<\/figcaption><\/figure>\n

S\u2019il est vrai que les consultations populaires et les r\u00e9f\u00e9rendums sont des m\u00e9canismes de d\u00e9mocratie directe, il est tout aussi ind\u00e9niable que chaque gouvernement a cherch\u00e9 \u00e0 consolider sa politique \u00e0 son \u00e9poque respective.<\/span><\/p>\n

La volont\u00e9 de r\u00e9former le pouvoir l\u00e9gislatif a \u00e9t\u00e9 r\u00e9it\u00e9r\u00e9e, et ce afin d\u2019avoir une plus grande influence sur ses d\u00e9cisions, mais aussi sur le pouvoir judiciaire et le syst\u00e8me de justice, et m\u00eame sur les organes de contr\u00f4le (inspection des Finances, Minist\u00e8re public, Surintendances, Services de d\u00e9fense).<\/span><\/p>\n

Dans plusieurs consultations populaires, non seulement le nombre de questions, mais aussi leurs \u00ab annexes \u00bb, ont perturb\u00e9 la conscience collective et ont dissimul\u00e9 \u00e0 l\u2019ensemble de la population les v\u00e9ritables intentions et les r\u00e9percussions des sujets consult\u00e9s sur la vie du pays.<\/span><\/p>\n

Il ne fait aucun doute que ces consultations populaires font partie des luttes politiques et sociales autour du pouvoir.<\/span><\/p>\n

Et de m\u00eame que le pays a connu d\u2019autres moments de type r\u00e9formiste, progressiste et d\u00e9mocratique, il vit actuellement une p\u00e9riode de r\u00e9gression o\u00f9 les \u00e9lites oligarchiques et les bourgeoisies n\u00e9olib\u00e9rales s\u2019accrochent au maintien de leur h\u00e9g\u00e9monie par tous les moyens \u00e0 leur disposition en s\u2019emparant de l\u2019\u00c9tat et de ses institutions.<\/span><\/p>\n

NdT<\/span><\/h5>\n

*Le CPCCS (Consejo de Participaci\u00f3n Ciudadana y Control Social) est une entit\u00e9 autonome qui promeut et encourage l\u2019exercice des droits li\u00e9s \u00e0 la Participation des Citoyens en pr\u00f4nant la transparence et l\u2019\u00e9thique. Cette entit\u00e9 enqu\u00eate sur les actes qui g\u00e9n\u00e8rent la corruption et affectent la participation ou l\u2019int\u00e9r\u00eat public, nomme les autorit\u00e9s qui lui correspondent conform\u00e9ment \u00e0 la Constitution et \u00e0 la Loi pour le bien-\u00eatre de la soci\u00e9t\u00e9 civile. Elle joue \u00e9galement un r\u00f4le important dans la pr\u00e9vention et la lutte contre la corruption. Source : https:\/\/www.gob.ec\/cpccs<\/a><\/span><\/p>\n

Juan J. Paz y Mi\u00f1o Cepeda pour La Pluma, \u00c9quateur 6 f\u00e9vrier 2023<\/span><\/h2>\n

Original: Ecuador: Consultas y referendos<\/a><\/span><\/h2>\n

Traduit par Rafael Tobar<\/a><\/span><\/h2>\n

R\u00e9vis\u00e9 par Fausto Giudice <\/a><\/span><\/h2>\n

\u00c9dit\u00e9 par Mar\u00eda Piedad Ossaba<\/a>, le 10 f\u00e9vrier 2023<\/span><\/h2>\n

\u00a0<\/span><\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

Il ne fait aucun doute que ces proc\u00e9d\u00e9s font partie des luttes politiques et sociales autour du pouvoir. Et de m\u00eame que l\u2019\u00c9quateur a connu d\u2019autres p\u00e9riodes de type r\u00e9formiste, progressiste et d\u00e9mocratique, il vit actuellement une p\u00e9riode de r\u00e9cession o\u00f9 les \u00e9lites oligarchiques et la bourgeoisie n\u00e9olib\u00e9rale s\u2019accrochent au maintien de leur h\u00e9g\u00e9monie par tous les moyens \u00e0 leur disposition en s\u2019emparant de l\u2019\u00c9tat et de ses institutions.<\/p>\n","protected":false},"author":8,"featured_media":48576,"comment_status":"open","ping_status":"open","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"_uf_show_specific_survey":0,"_uf_disable_surveys":false,"footnotes":""},"categories":[5],"tags":[4098,22277,22220,22221,22216,22278,22279,20208,22215,22275,22218,1530,58,22222,22219],"coauthors":[257],"class_list":["post-48573","post","type-post","status-publish","format-standard","has-post-thumbnail","hentry","category-editoriales-y-opiniones","tag-analisis-politico-social-y-economico","tag-analyse-socio-politique-y-economique","tag-consulta-popular-5f","tag-consultas-populares-referendos-mecanismos-democracia-directa","tag-consultas-y-referendos","tag-consultation-populaire-5f","tag-consultations-populaires-referendums-mecanismes-democratie-directe","tag-desgobierno-del-banquero-guillermo-lasso","tag-ecuador-america-latina-y-el-caribe-abya-yala","tag-equateur-amerique-latine-et-caraibe-abya-yala","tag-escancamiento-desarrollo-economico-y-la-promocion-del-bienestar-social","tag-gobierno-de-rafael-correa","tag-juan-j-paz-y-mino-cepeda","tag-lenin-moreno-traicion","tag-progresismo-latinoamericano-del-siglo-xxi"],"translation":{"provider":"WPGlobus","version":"2.12.2","language":"fr","enabled_languages":["es","fr"],"languages":{"es":{"title":true,"content":true,"excerpt":true},"fr":{"title":true,"content":true,"excerpt":true}}},"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/www.lapluma.net\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/48573","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/www.lapluma.net\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/www.lapluma.net\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.lapluma.net\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/users\/8"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.lapluma.net\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=48573"}],"version-history":[{"count":8,"href":"https:\/\/www.lapluma.net\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/48573\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":48725,"href":"https:\/\/www.lapluma.net\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/48573\/revisions\/48725"}],"wp:featuredmedia":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.lapluma.net\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media\/48576"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/www.lapluma.net\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=48573"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.lapluma.net\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/categories?post=48573"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.lapluma.net\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/tags?post=48573"},{"taxonomy":"author","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.lapluma.net\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/coauthors?post=48573"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}