{"id":15401,"date":"2020-01-08T16:28:23","date_gmt":"2020-01-08T16:28:23","guid":{"rendered":"http:\/\/www.lapluma.net\/?p=15401"},"modified":"2020-01-08T23:33:52","modified_gmt":"2020-01-08T23:33:52","slug":"el-asesinato-de-qasem-soleimani-por-parte-de-usa-breves-apuntes-desde-la-perspectiva-juridica","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.lapluma.net\/fr\/2020\/01\/08\/el-asesinato-de-qasem-soleimani-por-parte-de-usa-breves-apuntes-desde-la-perspectiva-juridica\/","title":{"rendered":"L’assassinat de Qassem Soleimani par les USA : bref aper\u00e7u d’un point de vue juridique"},"content":{"rendered":"
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Nicolas Boeglin<\/a><\/figcaption><\/figure>\n

L’op\u00e9ration militaire \u00e0 partir d’un drone de combat men\u00e9e par les USA sur le territoire irakien pour \u00e9liminer physiquement le g\u00e9n\u00e9ral iranien Qassem Soleimani le 2 janvier dernier constitue-t-elle ou non une violation des r\u00e8gles du droit international public ? C’est ce que nous allons bri\u00e8vement tenter de faire dans les lignes qui suivent.<\/span><\/p>\n

Comme on le sait, un drone de combat est un v\u00e9hicule a\u00e9rien de combat sans pilote – \u00e9galement connu sous l’acronyme anglais \u00ab\u00a0 UCAV, unmanned combat air vehicle\u00a0\u00bb.<\/span><\/p>\n

En ce qui concerne la pratique douteuse de certains \u00c9tats qui consiste \u00e0 \u00e9liminer physiquement des personnes \u00e0 partir d’un drone militaire (technique moderne utilis\u00e9e par des \u00c9tats comme l’Arabie saoudite, les USA, la France, Isra\u00ebl, le Pakistan, le Royaume-Uni, la Russie et la Turquie, notamment au Moyen-Orient, mais aussi plus r\u00e9cemment dans le d\u00e9sert du Sahel, par la France), cette pratique a consist\u00e9 \u00e0 \u00e9liminer des individus ou des groupes d’individus soup\u00e7onn\u00e9s d’appartenir \u00e0 des entit\u00e9s arm\u00e9es consid\u00e9r\u00e9es comme terroristes.<\/span><\/p>\n

Il s’agit d’une pratique douteuse dans la mesure o\u00f9, sur la base d’informations militaires ou de renseignements, des listes de personnes \u00e0 ex\u00e9cuter sommairement sont \u00e9tablies, ce qui est interdit par les normes internationales den mati\u00e8re de droits humains. Pr\u00e9cis\u00e9ment, dans son rapport de 2010 (voir texte int\u00e9gral<\/a> en anglais), le Rapporteur sp\u00e9cial des Nations Unies sur les ex\u00e9cutions extrajudiciaires, sommaires ou arbitraires fait r\u00e9f\u00e9rence en d\u00e9tail \u00e0 la pratique d’Isra\u00ebl, des USA et de la Russie (p.5-9).<\/span><\/p>\n

Sur la pratique contest\u00e9e des \u00c9tats occidentaux dans ce domaine pr\u00e9cis, un ouvrage collectif publi\u00e9 en 2018 reprend cet article tr\u00e8s complet du professeur Nicolas Haupais (France), intitul\u00e9 Drones et kill lists. Remarques sur les ex\u00e9cutions extra-judiciaires<\/a><\/em>, dans lequel l’auteur souligne que<\/span><\/p>\n

\u00ab\u00a0Les \u00c9tats occidentaux tuent les individus qui semblent faire peser sur eux une menace, voil\u00e0 un point qui para\u00eet acquis. La notion d’imminence, toujours accol\u00e9e au terme \u00ab\u00a0menace\u00a0\u00bb renvoie moins \u00e0 un d\u00e9terminant temporel qu’\u00e0 la d\u00e9signation d’un profil \u00e0 haut risque. Il n’est pas n\u00e9cessaire d’\u00e9tablir qu’une attaque sera lanc\u00e9e de fa\u00e7on imminente, mais seulement qu’il est n\u00e9cessaire de neutraliser un individu qui, compte tenu de ses ant\u00e9c\u00e9dents, pense \u00eatre capable de le faire. Encore faut-il d\u00e9terminer en quoi consiste cette capacit\u00e9. Les personnes qui sont \u00e9limin\u00e9es en Syrie ne sont pas n\u00e9cessairement les m\u00eames que celles qui commettent l’acte terroriste\u00a0\u00bb.<\/span><\/p>\n

N\u00e9anmoins, et sauf erreur, l’attaque men\u00e9e par les USA dans la nuit du 2 janvier dernier en Irak est diff\u00e9rente des attaques similaires du pass\u00e9 : jamais un drone de combat utilis\u00e9 par un \u00c9tat n’a physiquement \u00e9limin\u00e9 un haut fonctionnaire appartenant \u00e0 l’appareil militaire d’un autre \u00c9tat.<\/span><\/p>\n

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Photo illustrant l\u2019article \u00ab\u00a0T\u00e9h\u00e9ran sert un avertissement \u00e0 Trump apr\u00e8s ses menaces\u00a0\u00bb, La Presse (Canada), 5\/01\/2019<\/strong><\/p>\n

<\/b>L’actuelle Rapporteure sp\u00e9ciale des Nations Unies sur les ex\u00e9cutions extrajudiciaires, sommaires ou arbitraires<\/a> a imm\u00e9diatement fait savoir que la justification officielle de l’op\u00e9ration men\u00e9e par les USA contre la vie de Qassem Soleimani est faible en soulignant que<\/span><\/p>\n

\u00a0\u00ab\u00a0 D\u00e9claration du Pentagone sur l’assassinat cibl\u00e9 de #suleimani : 1. Elle mentionne qu’elle visait \u00e0 \u00a0\u00bb dissuader les futurs plans d’attaque iraniens \u00ab\u00a0. Ceci est cependant tr\u00e8s vague. Futur n’est pas la m\u00eame chose qu’imminent, qui est le crit\u00e8re temporel requis en droit international.\u00a0\u00bb<\/span><\/p>\n

\u00a0Il ne fait aucun doute que les justifications officielles donn\u00e9es par les USA et leur interpr\u00e9tation particuli\u00e8re des r\u00e8gles en vigueur feront l’objet d’un d\u00e9bat intense dans les milieux juridiques sp\u00e9cialis\u00e9s, ainsi que lors des futures sessions du Conseil de s\u00e9curit\u00e9 de l’ONU. Parmi beaucoup d’autres, nous nous r\u00e9f\u00e9rons \u00e0 l’analyse critique du professeur Marko Milanovic (Universit\u00e9 de Nottingham), intitul\u00e9e La frappe contre Soleimani et l’autod\u00e9fense contre une attaque arm\u00e9e imminente<\/a><\/em> (EJIL-Talk, 7\/01\/2019).<\/span><\/p>\n

L’administration usam\u00e9ricaine et son non-respect des normes internationales fondamentales<\/strong><\/span><\/p>\n

Ce n’est pas la premi\u00e8re fois qu’une administration usam\u00e9ricaine ignore certaines des r\u00e8gles fondamentales du syst\u00e8me juridique international, provoquant stupeur et indignation sous diverses latitudes, face \u00e0 une action militaire comme celle qui s’est produite le 2 janvier (et dont les cons\u00e9quences sont impr\u00e9visibles et s’\u00e9tendent au-del\u00e0 du Moyen-Orient).<\/span><\/p>\n

En premier lieu, les autorit\u00e9s irakiennes n’ont pas \u00e9t\u00e9 consult\u00e9es par les USA, ignorant ainsi la souverainet\u00e9 territoriale de l’Irak et l’obligation de chaque \u00c9tat de consulter les autorit\u00e9s d’un autre \u00c9tat et d’obtenir leur consentement avant toute action sur leur territoire. Il est fort possible que cette violation flagrante de la souverainet\u00e9 de l’Irak conduise les secteurs politiques irakiens \u00e0 ordonner \u00e0 leurs autorit\u00e9s de retirer les forces usam\u00e9ricaines de leur territoire, estim\u00e9es \u00e0 quelque 5 200 hommes.<\/span><\/p>\n

Deuxi\u00e8mement, tenter de justifier cette action en invoquant que les USA ont exerc\u00e9 leur \u00ab\u00a0l\u00e9gitime d\u00e9fense\u00a0\u00bb est en contradiction avec la lettre m\u00eame de l\u2019 article 51 de la Charte des Nations Unies sign\u00e9e en 1945 : l’id\u00e9e d’exercer la l\u00e9gitime d\u00e9fense de mani\u00e8re \u00ab\u00a0pr\u00e9ventive\u00a0\u00bb constitue une dangereuse d\u00e9rive interpr\u00e9tative, que les USA ont utilis\u00e9e de mani\u00e8re grossi\u00e8rement fallacieuse pour justifier leur agression contre l’Irak en avril 2003. La Charte des Nations Unies ne laisse aucune place \u00e0 une action militaire d’un \u00c9tat contre un autre \u00c9tat fond\u00e9e sur la l\u00e9gitime d\u00e9fense \u00ab\u00a0pr\u00e9ventive\u00a0\u00bb ou \u00ab\u00a0 anticipatoire\u00a0\u00bb.<\/span><\/p>\n

D’une certaine mani\u00e8re, les USA ont choisi avec cette action de tester l’ensemble de la communaut\u00e9 internationale, et cela explique le rejet g\u00e9n\u00e9ral de cette action militaire, consid\u00e9r\u00e9e par les autorit\u00e9s iraniennes comme une v\u00e9ritable \u00ab\u00a0d\u00e9claration de guerre\u00a0\u00bb. Cette d\u00e9cision met en alerte toutes les ambassades des USA au Moyen-Orient, leurs bases militaires et leurs entreprises, ainsi que les alli\u00e9s des USA dans diff\u00e9rentes parties du monde et leurs ressortissants, comme le Royaume-Uni (voir Crise iranienne : ‘Nous ne pleurerons pas la mort de Soleimani’, dit Boris Johnson<\/a>, <\/em>5\/01\/2020). La France et les Pays-Bas ont \u00e9galement demand\u00e9 \u00e0 leurs ressortissants au Moyen-Orient de renforcer toutes les mesures de s\u00e9curit\u00e9.<\/span><\/p>\n

Il convient de noter que le seul \u00c9tat \u00e0 se f\u00e9liciter de cette action militaire usam\u00e9ricaine est Isra\u00ebl, par le biais de d\u00e9clarations officielles faites \u00e0 la presse par son Premier ministre. En octobre 2019, le chef des services de renseignement isra\u00e9liens avait d\u00e9clar\u00e9 dans la presse que Qassem Soleimani pourrait \u00eatre la cible d’une future op\u00e9ration de ses services (voir Mossad chief : Iran’s Soleimani ‘knows his assassination is not impossible’<\/a><\/em> \u00ab\u00a0, Times of Israel<\/em>, 11\/10\/2019).<\/span><\/p>\n

Un petit d\u00e9tail pass\u00e9 inaper\u00e7u<\/strong><\/span><\/p>\n

Il est int\u00e9ressant de noter que dans sa d\u00e9claration officielle, le D\u00e9partement de la d\u00e9fense des USA a jug\u00e9 bon de pr\u00e9ciser que cette action a \u00e9t\u00e9 entreprise sur ordre du Pr\u00e9sident des USA. On y lit en effet :<\/span><\/p>\n

\u00ab\u00a0Sur ordre du Pr\u00e9sident, l’arm\u00e9e US a pris des mesures d\u00e9fensives d\u00e9cisives pour prot\u00e9ger le personnel US \u00e0 l’\u00e9tranger en tuant Qassem Soleimani\u00a0\u00bb.<\/span><\/p>\n

C’est une pr\u00e9cision rarement incluse dans les communiqu\u00e9s officiels du D\u00e9partement de la D\u00e9fense, et qui pourrait indiquer que le Pentagone n\u2019\u00e9tait pas d\u2019accord pour choisir cette option militaire et qu’il souhaite pr\u00e9ciser que l’enti\u00e8re responsabilit\u00e9 de cette action, et en particulier de ses cons\u00e9quences, incombe au Pr\u00e9sident (voir communiqu\u00e9 du D\u00e9partement de la D\u00e9fense<\/a>).<\/span><\/p>\n

Les prochains jours montreront si l’option choisie par l’actuel occupant de la Maison-Blanche pour r\u00e9pondre aux dommages subis par l’ambassade des USA en Irak du fait des manifestants le 31 d\u00e9cembre 2019 \u00e9tait bonne (ou mauvaise). Comme on le sait, cette l\u00e9gation diplomatique (dont le si\u00e8ge a \u00e9t\u00e9 inaugur\u00e9 en janvier 2009 et qui est la plus grande des USA, avec une superficie sup\u00e9rieure \u00e0 celle du Vatican) est situ\u00e9e dans la zone verte de s\u00e9curit\u00e9 maximale de la capitale irakienne.<\/span><\/p>\n

En guise de conclusion<\/strong><\/span><\/p>\n

Avec cette op\u00e9ration militaire men\u00e9e avec un drone de combat, les USA d\u00e9fient une fois de plus le reste de la communaut\u00e9 internationale, et cr\u00e9ent un dangereux pr\u00e9c\u00e9dent qui viole les r\u00e8gles fondatrices de l’ordre juridique international : cette action militaire usam\u00e9ricaine en Irak m\u00e9rite une condamnation g\u00e9n\u00e9rale ferme et sans ambigu\u00eft\u00e9 de la part de tous les membres de la communaut\u00e9 internationale.<\/span><\/p>\n

Quant aux effets \u00e0 court et moyen terme, la professeure usam\u00e9ricain Mary Ellen O’Connell (Universit\u00e9 de Notre Dame) conclut son article intitul\u00e9 The Killing of Soleimani and International Law<\/a><\/em> publi\u00e9 dans EJIL-Talk ce 6 janvier (et dont nous recommandons la lecture compl\u00e8te) en indiquant :<\/span><\/p>\n

\u00ab\u00a0Dans le cas o\u00f9 les Irakiens n’auraient pas pris les mesures ad\u00e9quates, les USA peuvent assurer la s\u00e9curit\u00e9 de leurs ressortissants en les \u00e9vacuant d’Irak. Ironiquement, c’est ce que les USA s’emploient \u00e0 faire maintenant, car le danger pour les USAm\u00e9ricains a augment\u00e9 de fa\u00e7on exponentielle \u00e0 la suite de l’assassinat de Soleimani. Le Parlement irakien a vot\u00e9 le d\u00e9part des forces usam\u00e9ricaines \u00e0 la suite de la violation de leur souverainet\u00e9. L’usage ill\u00e9gal de la force n’a pas aid\u00e9 les USA.\u00a0\u00bb<\/span><\/p>\n

Nicolas Boeglin<\/a><\/span><\/strong><\/p>\n

Original: El asesinato de Qasem Soleimani por parte de USA: breves apuntes desde la perspectiva jur\u00eddica <\/span><\/a><\/span><\/strong><\/p>\n

Traduit par Fausto Giudice \u0424\u0430\u0443\u0441\u0442\u043e \u0414\u0436\u0443\u0434\u0438\u0447\u0435 \u0641\u0627\u0648\u0633\u062a\u0648 \u062c\u064a\u0648\u062f\u064a\u0634\u064a<\/a><\/span><\/span><\/strong><\/p>\n

Source: Tlaxcala<\/a>, le 8 janvier 2020<\/span><\/strong><\/p>\n

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\u00ab Sur ordre du Pr\u00e9sident, l’arm\u00e9e US a pris des mesures d\u00e9fensives d\u00e9cisives pour prot\u00e9ger le personnel US \u00e0 l’\u00e9tranger en tuant Qassem Soleimani \u00bb.<\/p>\n","protected":false},"author":86,"featured_media":0,"comment_status":"open","ping_status":"open","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"_uf_show_specific_survey":0,"_uf_disable_surveys":false,"footnotes":""},"categories":[218],"tags":[450,2091,2095,7651,7650,7649],"coauthors":[759],"class_list":["post-15401","post","type-post","status-publish","format-standard","hentry","category-monde","tag-asesinatos-selectivos","tag-derecho-internacional","tag-droit-international","tag-iran-irak-usa","tag-nicolas-boeglin","tag-qasem-soleimani-abu-mahdi-al-muhandis"],"translation":{"provider":"WPGlobus","version":"2.12.2","language":"fr","enabled_languages":["es","fr"],"languages":{"es":{"title":true,"content":true,"excerpt":true},"fr":{"title":true,"content":true,"excerpt":true}}},"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/www.lapluma.net\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/15401","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/www.lapluma.net\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/www.lapluma.net\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.lapluma.net\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/users\/86"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.lapluma.net\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=15401"}],"version-history":[{"count":8,"href":"https:\/\/www.lapluma.net\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/15401\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":15409,"href":"https:\/\/www.lapluma.net\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/15401\/revisions\/15409"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/www.lapluma.net\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=15401"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.lapluma.net\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/categories?post=15401"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.lapluma.net\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/tags?post=15401"},{"taxonomy":"author","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.lapluma.net\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/coauthors?post=15401"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}